Dirigeant : optimiser votre patrimoine

Avant-propos

Chapitre 1 - Vous et votre impôt sur le revenu

1.1. Présentation générale

1.1.1. L’imposition en 2020 des revenus de 2019

1.1.2. Calcul de l’IR 2019

1.1.3. Remarques sur le foyer fiscal

1.1.4. Précisions sur le revenu imposable

1.1.5. Prélèvement à la source

1.1.6. Contribution sociale généralisée

1.1.7. Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus

1.1.8. Comment sont gérés les déficits ?

1.1.9. Baisse de l’impôt sur le revenu de 2020

1.2. Que pouvez-vous déduire de vos revenus ?

1.2.1. Les sommes déductibles de votre impôt sur le revenu

1.2.2. Les sommes « réductibles » de l’impôt

1.2.3. Le plafonnement global des niches fiscales

1.2.4. Le prélèvement à la source et les réductions/crédits d’impôt

Chapitre 2 - Vous et l’immobilier

Préambule : investir dans l’immobilier ?

2.1. La fiscalité sur vos revenus immobiliers si vous louez des locaux nus

2.1.1. Les régimes d’imposition de revenus fonciers

2.1.2. Les déficits fonciers

2.1.3. L’optimisation des revenus fonciers par le micro-foncier

2.2. Optimiser votre fiscalité par l’immobilier nu

2.2.1. Synthèse des anciens dispositifs applicables à l’immobilier neuf
loué nu

2.2.2. Le dispositif Duflot-Pinel

2.2.3. Le dispositif « Cosse – Louer abordable »

2.2.4. Quelques précisions sur l’application des dispositifs

2.2.5. Les autres optimisations de vos revenus fonciers

2.3. La fiscalité sur vos revenus immobiliers si vous louez des locaux meublés

2.3.1. Imposition dans les BIC (bénéfices industriels et commerciaux)

2.3.2. Les statuts possibles

2.3.3. Le dispositif Censi-Bouvard

2.3.4. L’investissement en nue-propriété

2.3.5. La vente d’actifs immobiliers pour optimiser ses revenus fonciers

2.4. La détention sociétaire de vos actifs immobiliers via une SCI

2.4.1. Un intérêt patrimonial

2.4.2. La détention de l’immobilier en direct professionnel

2.5. La transmission de vos actifs immobiliers : régime des plus-values

2.5.1. Le régime fiscal des plus-values immobilières

2.5.2. Tableau de synthèse

2.5.3. Remarques

2.5.4. Jurisprudences et précisions récentes

2.5.5. Exemple

Chapitre 3 - Vous et les placements

Préambule

3.1. La fiscalité des revenus des placements

3.1.1. Nouvelles règles d’imposition des revenus mobiliers

3.1.2. Nouvelles règles d’imposition des plus-values de cession de titres

3.2. L’assurance-vie

3.2.1. L’assurance-vie : un contrat

3.2.2. L’assurance-vie : un placement

3.2.3. L’assurance-vie : un outil fiscal

3.2.4. Transferts des contrats d’assurance-vie

3.2.5. Fin de l’exonération pour les contrats d’assurance-vie
conclus avant 1983

3.2.6. Un outil de transmission de patrimoine

3.2.7. Fiscalité et imposition sur la succession

3.2.8. Les limites de l’assurance-vie

3.2.9. Décisions à prendre pour l’assurance-vie

3.3. Les placements de trésorerie

3.3.1. L’épargne réglementée

3.3.2. Les placements « à revenu fixe »

3.3.3. Les Sicav et FCP

3.3.4. Le compte à terme

3.4. Les placements de précaution

3.4.1. Les plans d’épargne logement

3.4.2. Le plan d’épargne-retraite populaire (Perp)

3.4.3. Le nouveau PER Individuel

3.4.4. Les obligations : faut-il en acheter ?

3.5. Les placements dynamiques

3.5.1. Les Sicav, les fonds et comptes-titres

3.5.2. Le PEA

3.5.3. Le compte PME innovation (CPI)

Chapitre 4 - Vous et l’IFI

4.1. Les redevables de l’IFI

4.2. L’assiette de l’IFI

4.3. Les exonérations

4.4. Les règles d’évaluation

4.5. Les dettes déductibles

4.6. Calcul, déclaration et contrôle

Chapitre 5 - Vous et la succession

5.1. Les contrats de mariage et les aménagements possibles

5.1.1. Avec quel contrat faut-il se marier ?

5.1.2. Quelles clauses peuvent aménager les contrats ?

5.1.3. Et le Pacs ?

5.2. Le système français de la dévolution successorale

5.2.1. Vos héritiers selon la loi : les cas principaux

5.2.2. Une liberté encadrée : réserve et quotité disponible

5.2.3. L’acceptation ou la renonciation de la succession :
l’option des héritiers

5.2.4. La gestion de la succession

5.3. Fiscalité et succession

5.3.1. La masse fiscale

5.3.2. Les principales exonérations fiscales existantes

5.3.3. La fiscalité des successions

5.4. Le testament

5.4.1. Sa forme

5.4.2. Son utilité

5.4.3. Les mesures de protection

5.4.4. Revenus non déclarés d’un contribuable décédé

Chapitre 6 - Vous et la donation

Préambule

6.1. Généralités sur les donations : conditions de fond et de forme
des donations

6.2. Les différentes donations

6.2.1. La donation « en avance de part successorale »

6.2.2. La donation hors part successorale

6.2.3. Le don manuel

6.2.4. La donation-partage

6.2.5. Les donations entre époux

6.3. La fiscalité des donations

6.3.1. Un abattement de 100 000 € pour les donations en ligne directe

6.3.2. Un abattement défiscalisé en numéraire

6.3.3. Un abattement de 80 724 €

6.3.4. Les donations entre oncle/tante et neveux/nièces

6.3.5. L’abattement pour les petits-enfants

6.3.6. L’abattement sur les donations aux arrière-petits-enfants

6.3.7. L’abattement en cas de donations d’entreprises aux salariés

6.4. L’optimisation fiscale et juridique de votre transmission de patrimoine

6.4.1. Le démembrement de propriété

6.4.2. Et la SCI pour organiser et transmettre son patrimoine ?

6.4.3. Le démembrement portant sur des placements

6.4.4. Donner des capitaux à des enfants encore jeunes

6.4.5. Des formalités d’enregistrement sont supprimées en 2020

6.4.6. Les entreprises ou les parts ou actions de sociétés bénéficiant
d’un pacte Dutreil

Chapitre 7 - Vous et votre entreprise

Préambule

7.1. Le régime fiscal de l’entreprise individuelle

7.2. Le régime fiscal de la société à l’IS

7.3. Le régime fiscal des rémunérations du dirigeant

7.4. Où vous situez-vous au plan social ?

7.4.1. Salarié ou non salarié ?

7.4.2. Comparatif du régime des assimilés salariés et des travailleurs indépendants

7.4.3. Optimiser votre couverture sociale ?

7.4.4. Garanties complémentaires Madelin

7.5. Retirer un revenu optimal dans une société relevant de l’impôt sur le revenu

7.5.1. Optimiser le bénéfice imposable

7.5.2. Optimiser vos charges

7.6. Retirer un revenu optimal dans une société soumise à l’impôt sur
les sociétés

7.6.1. Quel impôt pour quel type de rémunération ?

7.6.2. Sort fiscal des dividendes du dirigeant

7.6.3. Quelle imposition pour les comptes courants et placements du dirigeant ?

7.6.4. Comparatif rémunérations/dividendes

7.6.5. Quels sont les frais réels que vous pouvez déduire ?

7.7. Utilisation de votre voiture personnelle ou mise à disposition
d’un véhicule ?

7.7.1. Vous utilisez votre voiture personnelle : remboursements
de frais ?

7.7.2. Acheter une voiture particulière pour l’entreprise :
est-ce un bon choix fiscal ?

7.7.3. Vous utilisez une voiture appartenant à la société :
avantage en nature

7.7.4. Avez-vous intérêt à utiliser une voiture de fonction ?

7.8. Les leviers d’optimisation de votre capital

7.8.1. L’avance en compte courant : mode d’emploi

7.8.2. L’apport en capital : mode d’emploi

7.8.3. Avance en compte courant ou apport en capital :
un choix possible ?

7.8.4. Quelle imposition pour les plus-values sur cession de vos
parts et actions ?

7.9. Un effort d’épargne pris en charge par votre société

7.9.1. L’épargne salariale

7.9.2. La réforme de l’épargne-retraite

7.9.3. Retraite supplémentaire à prestations définies

7.9.4. Régime supplémentaire à cotisations définies